Denis Aucant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aucant (Denis, Louis)
président d'une fédération nationale professionnelle ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000802555
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Aucant (Denis)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 16°)
Syndicats médicaux
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Aucant (Denis)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des syndicats médicaux
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Aucant (Denis)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000777567
(source JORF)
désignation
15 Mars 2003
15/03/2003
